Mentions

LEgales

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par ROAD THAI sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.

Éditeur
Ce site est édité par :
ROAD THAI, 62 av. De Gaulle, 72 000 LE MANS

Le directeur de publication est ROAD THAI

Concepteur
Le site internet a été conçu et réalisé par Toile de Fond, agence web à La Rochelle.

Hébergeur
Ce site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX

Crédits photos :
ROAD THAI et Pixabay

 

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Données personnelles
Road Thai s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.road-thai.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.road-thai.fr sont traitées selon des protocoles et permettent à Road Thai de gérer les demandes reçues depuis son site web. Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par la SAS Road Thai, vous pouvez nous contacter.

 

Cookies
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à ROAD THAI d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site (pages consultées, date et l’heure de consultation, etc.). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

 

Contenu du site
ROAD THAI ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, ROAD THAI décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

 

Propriété intellectuelle
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, etc.), constituent une œuvre au sens du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quel que support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de leurs auteurs ou de leur ayants-droit, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur. Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu’aux œuvres musicales inclues dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l’enregistrement de l’œuvre concernée.

 

Marques
Les marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans leur accord est strictement interdite. Ce site ne comporte qu’une partie des marques déposées ou exploitées par ROAD THAI.

 

Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de ROAD THAI en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles, etc.). La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site de ROAD THAI est soumise à l’accord préalable de la société ROAD THAI. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « Framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

 

Exonération de la responsabilité technique
ROAD THAI s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet ROAD THAI soit accessible à tout moment. Néanmoins, le ROAD THAI décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Notamment, ROAD THAI se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, ROAD THAI ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.